Mentions légales

Mentions légales


Mentions légales

A PRO BIO est heureuse de vous accueillir sur son site de présentation et d’information (www.aprobio.fr).

Ce site est la propriété d’A PRO BIO. L’ensemble de ce site est soumis à la réglementation française et communautaire. Les informations qui figurent sur ce site n’ont aucun caractère contractuel et ne sauraient engager la responsabilité d’A PRO BIO qui reste libre, à tout moment d’enrichir, modifier, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu et des présentations des pages de son site. Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au site ou d’interruption dans la connexion. A PRO BIO décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

Structure

Raison sociale : A PRO BIO
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse du siège social : 4 rue de Dormagen – 59350 Saint-André-lez-Lille
Directeur de la publication : Diane Mazuel
Responsable de rédaction : Pauline Saey
APE : 9499Z
SIRET : 3975828203200041
Téléphone : 03.20.31.57.97
Email : contact@aprobio.fr
Hébergeur du site : OVH – 140, quai du Sartel – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Acceptation des conditions d’utilisation

Le clic que vous exécuterez après avoir pris connaissance de la présente charte, constitue la preuve que les conditions d’utilisation vous ont été communiquées et vaudra acceptation irrévocable des dispositions et conditions mentionnées ci-dessous.

Copyright et propriété intellectuelle

La copie intégrale du site, notamment par l’intermédiaire de logiciels « aspirateurs » de sites, est formellement interdite et pourra être considérée comme une copie illicite du site Web en raison de son caractère systématique. Le site A PRO BIO et tous les éléments qui le constituent, notamment les différents contenus (photos, textes, présentations, marques et dessins et modèles…) et les logiciels rattachés sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, droits d’auteurs et des droits voisins réservés aux seuls titulaires de ces droits. En conséquence, toute utilisation, reproduction, représentation ou diffusion partielle ou totale de ces éléments est strictement interdite à l’exception notamment des reproductions sans modifications ni altérations faites à des fins de copie personnelle et privée conformément à l’article L.122-5 . 2° du code de la propriété intellectuelle. L’ensemble des éléments que vous voyez sur le site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. L’autorisation écrit et préalable d’A PRO BIO est nécessaire pour toutes utilisations, distributions ou reproductions totales ou partielles du site. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété d’A PRO BIO ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété d’A PRO BIO et/ou sont utilisées par celle-ci avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation préalable, spécifique et expresse d’A PRO BIO.

Protection des données personnelle

Conformément à la loi informatique et liberté, N° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression aux informations et données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit d’en faire la demande par e-mail à contact@aprobio.fr ou par courrier à A PRO BIO – 4 rue de Dormagen – 59350 Saint-André-lez-Lille

Liens vers d’autres sites

Par les liens hypertexte, vous avez la possibilité de consulter d’autres sites. A PRO BIO ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable des contenus des sites auxquels il est renvoyé et sur lesquels elle n’a aucun contrôle.

Crédits

Ce site internet a été réalisé par A PRO BIO à partir du gabarit Nimva de WordPress, avec des éléments graphiques conçus par A PRO BIO.

Avant de déposer ou lire un cookie, les éditeurs de sites ou d’applications doivent :

  • informer les internautes de la finalité des cookies ;
  • obtenir leur consentement ;
  • fournir aux internautes un moyen de les refuser.

La durée de validité de ce consentement est de 13 mois maximum. Certains cookies sont cependant dispensés du recueil de ce consentement.

Le manquement à l’une de ces obligations peut être sanctionné jusqu’à un an d’emprisonnement, 75 000 € d’amende pour les personnes physiques et 375 000 € pour les personnes morales.

Toujours dans un souci de transparence, vous pouvez tout à fait ajouter d’autres paragraphes à vos mentions légales comme le logiciel utilisé, les prestataires (agence web, régie publicitaire, photographe etc.), respect du droit à l’image, accessibilité etc.

Sachez également que le(s) directeur(s) de publication sont responsables de tout le contenu présent sur le site y compris des commentaires, d’où l’intérêt de les modérer. Si vous utilisez régulièrement des liens hypertextes dans vos contenus, pensez à ajouter un paragraphe de non-responsabilité du contenu présent sur ces sites liés.

 

 


Copyright 2018 A PRO BIO | Tous droits réservés | contact@aprobio.fr
4 rue Dormagen 59350 Saint-André-lez-Lille | 03 20 31 57 97
A PRO BIO sur les réseaux sociaux :
X